Mentions légales



Mentions Légales du site:

1 – L’entreprise

K2A-Service

Siège :

Potentiel-K2A-Service

74, Avenue de Paris 71100 Chalon sur Saône

Siret : 484 802 616 00033

Drenou Angélique est entrepreneur sous contrat CAPE jusqu’au 31 Mai 2019 (contrat d’appui au projet d’entreprise) au sein de la couveuse Potentiel. Ce contrat est conclu en conformité avec les articles L127-1 à L127-7 du Code de Commerce, et les articles L5142-1 à L5142-3 du Code du Travail.

2 – Concept et production

Ce site internet a été réalisé  par K2A-Service, prestataires de service en solutions informatiques et Télécommunications, s’appuyant sur les moteurs des solutions open-source WordPress™.
Responsable de la publication : L’entreprise décrite au paragraphe 1
Responsable Technique : SARL Techinformatique

3 – Crédits Photos

Les photos présentes sur le site Internet sont la propriété de l’entreprise  décrite au paragraphe 1

(Images fournis par nos fournisseurs et/ou partenaires)

4 – Hébergement

OVH SAS
Siège : 2 Rue Kellerman BP: 80157 59053 Roubaix Cedex 1 France
Capital : 10 000 000 €
RCS : Roubaix Tourcoing 424 761 419 00045
Tél : 0 820 698 765

5 – Loi informatique, fichiers et libertés

Les informations recueillies à partir de ce site Internet et de ses sous domaines font l’objet d’un traitement informatique automatisé destiné au bon fonctionnement du site Internet et de ses services. Conformément à la loi française « Informatique et libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, le visiteur et/ou client possède un droit d’accès et de rectification aux informations le concernant et il peut exercer ce droit depuis le site internet dans la section « votre compte » ou en envoyant un courrier à l’adresse figurant dans le paragraphe 1 – l’entreprise.
En fonction des choix du visiteur/client lors de la création ou de la modification de son compte, celui-ci est susceptible de recevoir des bulletins d’informations ou des offres du dit site. S’il ne le souhaite plus, il peut, à tout moment, en faire la demande à l’administrateur via son espace client ou en écrivant à l’adresse ci-dessus ou en cliquant sur le lien « Désabonnement » disponible en bas de chacun des messages.
Nous informons les visiteurs/clients que ce traitement automatisé d’informations, notamment la gestion des adresses courriel des utilisateurs, a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous le numéro «2016054».

6 – Droits d’auteur

Les contenus de ce site internet non soumis à la GNU et à l’ensemble des licences open source, domaine et sous domaines compris, quelque soit leur forme, photo, dessin, vidéos, textes, fichiers, programme, … sont la propriété exclusive de l’entreprise décrite au paragraphe 1.
Conformément à l’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle, aucune exploitation, utilisation, modification, reproduction (totale ou partielle), diffusion ou rediffusion ne peut être faite sans l’accord de l’entreprise décrite au paragraphe.

7 – Politique de confidentialité

 

8 – Politique de confidentialité « Cookie »

K2A-Service se réserve la possibilité d’implanter un  » cookie  » dans l’ordinateur de tout Internaute visitant le site afin d’enregistrer des informations relatives à la navigation sur le site à savoir, et de pouvoir bénéficier pleinement des services Web proposés sur le dit site.

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